Conditions générales s'appliquant à l'utilisation du Kleine VISpas (passe pêche réduit)

Le détenteur du Kleine VISpas (passe pêche réduit) s'engage à respecter les conditions et réglementations ci-après. Il est considéré que les personnes ne respectant pas ces conditions et réglementations pêchent sans permis (autorisation écrite) et se trouvent en contradiction avec la Loi sur la pêche.

Général

1. Seules les personnes également en possession d'un Kleine VISpas (passe pêche réduit) en cours de validité sont autorisées à pêcher dans les eaux mentionnées dans cette Liste réduite des eaux de pêche 2007. Cette Liste des eaux de pêche ne donne aucun droit à son détenteur s'il n'est pas en possession du VISpas (passe pêche) requis.

2. Les détenteurs du Kleine VISpas (passe pêche réduit) sont autorisés à pêcher dans ces eaux avec une ligne uniquement, équipés desdits appâts spécifiés, à savoir:

- Pain, pommes de terre, pâte, fromage, grains et graines;
- Lombrics et palémons;
- Larves (par exemple, asticots) et équivalents, à condition qu'ils ne dépassent pas 2,5cm

3. Les poissons pêchés doivent être relâchés indemnes dans les mêmes eaux.

Il est interdit:

4. De tuer le poisson et de le garder.

5. D'organiser des concours de pêche, à moins de disposer d'une autorisation écrite délivrée par l'association de pêche à la ligne sportive ou la fédération de pêche compétente. En cas de passage d'un parcours de concours le long d'un plan d'eau sur la base d'une autorisation accordée, ledit parcours doit être laissé libre.

6. De pêcher ou de nourrir le poisson avec des asticots colorés.

7. D'agir de telle manière que cela entraîne des risques de perturbation, de dommages ou de destruction de la nature et/ou des biens d'autrui ou que cela nuise au bien-être d'autrui.

8. De pêcher de telle sorte que les oiseaux (aquatiques) puissent attraper l'appât.

9. De laisser les lignes et détritus sur le lieu de pêche. Vous êtes prié de laisser le lieu de pêche propre!

10. D'entrer sur des terrains ou rives privés sans autorisation du propriétaire, même s'il et permis de pêcher dans les eaux contiguës.

11. D'entrer sur des terrains sur lesquels se trouvent des cultures et plantations ou de l'herbe devant être coupée, à moins d'être en possession d'un droit de passage valable.

12. D'amener des animaux domestiques en présence de bétail en liberté. Vous êtes prié de toujours refermer les clôtures des champs.

Vous êtes prié de vous conformer aux dispositions et règles spécifiques lors de votre passage sur des aires de plaisance ou zones naturelles protégées. Elles sont souvent communiquées au moyen de panneaux.

Vous devez être en mesure de présenter immédiatement votre Kleine VISpas (passe pêche réduit) et la Liste réduite des eaux de pêche jointe aux contrôleurs compétents de l'association de pêche à la ligne, de la fédération et/ou de Sportvisserij Nederland, de la police ou de tout autre enquêteur spécial autorisé par la loi. Vous êtes priés d'obtempérer sans attendre à leurs injonctions.

Vous pêchez à vos risques et êtes personnellement responsable de vos actes. Sportvisserij Nederland, les fédérations et/ou les associations de pêche à la ligne sportive, ainsi que les propriétaires des eaux de pêche déclinent toute responsabilité à ce sujet.

Le Kleine VISpas (passe pêche réduit) et la Liste réduite des eaux de pêche sont strictement personnels.

Les conditions énumérées ci-dessus s'appliquent à toutes les eaux figurant dans cette liste. Des conditions supplémentaires/particulières peuvent s'appliquer en fonction des zones de fédération ou des eaux. Elles sont alors disponibles auprès de la fédération ou de l'eau concernée.

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